Le projet HDTCOL
Le projet HDTCOL
Projet de recherche porté par Jean-Pierre Le Crom, Directeur de Recherche CNRS, et validé par le Conseil Scientifique de la Maison des Sciences de l'Homme Ange-Guépin de janvier 2013 pour trois ans (2013-2016).
L'histoire du droit du travail n'a concerné pour l'instant que la métropole et a à peu près complètement négligé les colonies. L'objectif de ce projet de recherche est de remédier à cette situation.
Il porte en effet sur l'histoire du droit du travail dans les colonies françaises de 1848 jusqu'aux années 1960. Il concerne l'ensemble des colonies, c'est-à-dire les vieilles colonies (La Réunion, Guadeloupe, Martinique, Guyane), l'Algérie, l'Afrique occidentale française, l'Afrique équatoriale française, Madagascar, la Côte française des Somalis, les protectorats (Tunisie et Maroc), les mandats (Syrie et Liban, Cameroun et Togo), l'Indochine, la Polynésie, les établissements français de l’Inde et de l’Océanie, les Nouvelles-Hébrides, les Comores et Saint-Pierre et Miquelon, et aussi bien le secteur privé que le secteur public, hors fonctionnaires.
L'objectif est d'analyser et de comprendre l'évolution du contenu de ce droit et le rôle des acteurs en variant les échelles : l'échelle internationale, avec l'OIT, dont le rôle est très important en matière de lutte contre le travail forcé ; l'échelle nationale, où de fortes tensions existent entre la politique coloniale et l'idée universaliste d'égalité des droits ; l'échelle locale, qui laisse entrevoir de fortes différences entre les territoires concernés.
Les Actes de la conférence-débat Le droit du travail dans les colonies du XIXe siècle aux années 60 qui s'était tenue au ministère des Affaires sociales le 23 novembre 2015 et dans laquelle était intervenu Jean-Pierre Le Crom sont disponibles en ligne.
Le projet HDTCOL a fait l'objet d'un rapport (2017) à la Mission Droit et Justice.
Le contenu de cette base est actuellement réservé aux membres du projet de recherche. Pour toute question à ce sujet, vous pouvez contacter Jean-Pierre Le Crom.